ABF COMITE INTERPROFESSIONNEL DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE FRANCAISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
ABF COMITE INTERPROFESSIONNEL DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE FRANCAISE
COMITE INTERPROFESSIONNEL DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE FRANCAISE COMITE INTERPROFESSIONNEL
Numéro de dépôt :
1650060
Date de dépôt :
14/01/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
02/11/2005
Présentation de la marque ABF COMITE INTERPROFESSIONNEL DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE FRANCAISE
Déposée le 14 janvier 1985 par COMITE INTERPROFESSIONNEL DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE FRANCAISE et COMITE INTERPROFESSIONNEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX),
la marque française « ABF COMITE INTERPROFESSIONNEL DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont COMITE INTERPROFESSIONNEL DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE FRANCAISE, domicilié(e) SIEGE 163 RUE SAINT-HONORE, 75001 PARIS (dossier no 2038997) - France et COMITE INTERPROFESSIONNEL, domicilié(e) SIEGE SOCIAL: 163 RUE ST HONORE, 75001 PARIS (dossier no 2057487) - France.
La marque ABF COMITE INTERPROFESSIONNEL DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ABF COMITE INTERPROFESSIONNEL DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE FRANCAISE est expirée depuis le 2 novembre 2005.
COMITE INTERPROFESSIONNEL DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : A.B.F. AGRICULTURE BIOLOGIQUE
COMITE INTERPROFESSIONNEL DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE FRANCAISE - SIEGE 163 RUE SAINT-HONORE, 75001 PARIS (dossier no 2038997) - France
COMITE INTERPROFESSIONNEL - SIEGE SOCIAL: 163 RUE ST HONORE, 75001 PARIS (dossier no 2057487) - France
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 1995 n°2057487 - Publication au BOPI 1995-11-02
Renouvellement sans limitation n°2038997 - Publication au BOPI 1995-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Inscription le 21 octobre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°265170 - Publication au BOPI 1998-10-21
Huiles essentielles.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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